Règlement des études
Règlement des études de l'enseignement secondaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement.
Ce règlement définit un certain nombre de normes et de priorités qui doivent conduire l'élève à produire un travail scolaire de qualité. Il définit également les modalités de l'évaluation par les enseignants, les procédures de délibération des conseils de classe ainsi que la communication de l'information relative à leurs décisions.